Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA Ronde des Mères Gourmandise de la paix
VERNAELDE Jean-Charles

Numéro de dépôt :
98764448
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2008

Présentation de la marque LA Ronde des Mères Gourmandise de la paix

Déposée le 11 décembre 1998 par VERNAELDE Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA Ronde des Mères Gourmandise de la paix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est VERNAELDE Jean-Charles, domicilié(e) 5, place des Orphelins, 67000 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNAELDE Jean-Charles - France.

La marque LA Ronde des Mères Gourmandise de la paix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA Ronde des Mères Gourmandise de la paix est expirée depuis le 11 décembre 2008.

VERNAELDE Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : "KRUTENAU-KERGUELEN" SYMBOLE DE PAIX , BEL ANTARCTIQUE EMBLEME DE PAIX , GALETTES CHOUCOEUR-CHOUGAR GOURMANDISES DE LA PAIX , LES GRAINES D'UTOPIE , E=MC2 GALETTE DES QUARTIERS , MINIATURE DE LA PAIX FEVE EUROPEENNE , HARENG EN GOGUETTE , VII GALETTE DES DROITS DEL'HOMME , Groenland 2000 Symbole de paix


VERNAELDE Jean-Charles - 5, place des Orphelins, 67000 STRASBOURG - France


VERNAELDE Jean-Charles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résine naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintures, décorateurs, imprimeurs et artistes. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.